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Le Conseil d'Administration du CCAS

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Séance du 24 septembre 2026

ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

Délibération

Réglement

 

ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR

Délibération

Réglement 

 

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE D’ENTRAIDE DANS LE CADRE DU REPAS DES AINES

Délibération

Séance du 18 juin 2026

DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CCAS AU SEIN DE L’UDCCAS 44

Délibération

 

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA DISTRIBUTION DE BONS D’ACHATS ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET NETTO D’HERBIGNAC

Délibération

Convention

 

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA DISTRIBUTION DE BONS D’ACHAT ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET SUPER U DE LA CHAPELLE DES MARAIS

Délibération

Convention

 

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA DISTRIBUTION DE BONS D’ECHANGE POUR UNE PLACE DE CINEMA GRATUITE ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET L’ASSOCIATION FAMILLES RURALES CINE MARAIS

Délibération

Convention

 

ASSURANCE RISQUE STATUTAIRE - MANDAT AU CDG

Délibération

 

Séance du 11 mai 2026

>>> Élection de la vice-présidente

- Délibération

 

>>> Élection de la vice-présidente déléguée

- Délibération

 

>>> Délégation de pouvoir du conseil d’administration au président

- Arrêté

 

>>> Délégation de pouvoir à la vice-présidente et à la vice-presidente déléguée

- Arrêté

 

>>> Délégation de signature à la vice-présidente et à la vice-presidente déléguée

- Arrêté

 

>>> Approbation du cfu 2025

- Délibération 2026 05 014

- CFU ANNEXE 1

- Emargements ANNEXE 2

Séance du 26 février 2026

>>> Reprise anticipée des résultats exercice 2025

- Délibération 

- Annexe acte comptable public

 

>>> Affectation anticipée des résultats 2025

- Délibération

 

>>> Approbation du budget primitif 2026

- Délibération

- Annexe bp 2026 ccas

- Annexe émargements

- Annexe note brève et synthétique

 

>>> Subvention exceptionnelle : Association des retraités dans le cadre des seniors en vacances

- Délibération

 

>>> Acceptation de dons et legs au CCAS

- Délibération

 

>>> Contrat d'engagement : CO-Analyse Apprenante des Pratiques Professionnelles pour les CCAS de l’Estuaire, adhérents à l’UDCCAS 44

- Délibération

- Annexe

Séance du 29 janvier 2026

>>> Vote du débat d'orientation budgétaires 2026

- Délibération

- Annexe : Rapport Orientation Budgétaires 2026

Séance du 5 décembre 2025

>>> Protection sociale complementaire : convention de participation pour la couverture du risque sante des agents | mandat CDG

- Délibération

 

>>> Protection sociale complementaire : convention de participation pour la couverture du risque sante des agents

- Délibération

 

>>> Aide financiere noel 2025 : aide aux jeunes demandeurs d’emploi sans ressource

- Délibération

 

Séance du 20 octobre 2025

>>> Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds

- Délibération

Séance du 3 juillet 2025

>>> Subvention exceptionnelle : Comité d'entraide dans le cadre du repas des ainés

- Délibération

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