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Conseils Municipaux 2024

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Conseil Municipal du 29 mai 2024

Mis en ligne le 30/05/2024

 

Liste des délibérations

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE UNC

Délibération D2024 05 26


2 - AMENDES DE POLICE 2024

Délibération D2024 05 27


3 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CRÉATION DE POSTES

Délibération D2024 05 28

Annexe : Tableau des effectifs

 


INTERCOMMUNALITÉ
4 - CARENE – PRISE DE COMPÉTENCE FACULTATIVE AU TITRE DU CLSI – APPROBATION
Délibération D2024 05 29

Annexe : CLSI Conseil communautaire du 2 avril 2024

 

 

URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
5 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : IMPASSE DE LA LEVÉE DU BOIS

Délibération D2024 05 30

Annexe : Impasse de la Levée du Bois


COMMUNICATION - COMMERCES -  COMMERÇANTS
6 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – JOURNAL ESTUAIRE

Délibération D2024 05 31

Annexe : Convention 1901

 


VIE ASSOCIATIVE - SPORT
7 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE OMS

Délibération D2024 05 32

8 - SUBVENTIONS ORDINAIRES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS

Délibération D2024 05 33

Annexe : Tableau synthèse subventions

 


ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
9 - TARIFS RESTAURATION SCOLAIRE

Délibération D2024 05 34


10 - RI RESTAURANT SCOLAIRE
Délibération D2024 05 35

Annexe : Restaurant scolaire, version définitive


11 - PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT OGEC 2024

Délibération D2024 05 36

Annexe : Coût d'un élève au public sur CA

12 - PARTICIPATION ULIS
Délibération D2024 05 37

 


13 - JURY D’ASSISES

Délibération D2024 05 38

Annexe : Arrêté 2025

Annexe : Circulaire aux maires et notif arrêté 2025

 

 

 

 

 

Conseil Municipal du 27 mars 2024

Mis en ligne le 28/03/2024 - Modifié le 04/04/2024

 

Liste des délibérations

Procès verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2024

 

CULTURE - TOURISME - PATRIMOINE

 

1 - MÉDIATHEQUE – MODIFICATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Délibération D2024 03 19

Annexe : Règlement intérieur de la médiathèque

 

 

FINANCES PUBLIQUES

 

 

2 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023

Délibération D2024 03 20

Annexe 1 : Compte de gestion

Annexe 2 : Compte de gestion

 

3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023

Délibération D2024 03 21

Annexe 1 : Compte administratif 2023

Annexe 2 : Emargement- Compte administratif 2023

 

4 - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 POUR 2024

Délibération D2024 03 22


5 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2024

Délibération D2024 03 23


6 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2024

Délibération D2024 03 24


7 - BUDGET GÉNÉRAL 2024

Délibération D2024 03 25

Annexe 1 : Budget général 2024

Annexe 2 : Emargement - Budget général 2024

Annexe 3 : Présentation CA BP

 

 

 

 

 

Conseil Municipal du 21 février 2024

 

Mis en ligne le 22/02/2024 - Modifié le 28/03/2024

 

Liste des délibérations

Procès verbal du Conseil Municipal du 21 février 2024

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ

 

1 - SPL – ENTRÉE DU PNRB AU CAPITAL DE LA SPL

Délibération D2024 02 01

 

2 - GROUPEMENT DE COMMANDES AMO

Délibération D2024 02 02

 

3 - GROUPEMENT DE COMMANDES CYBERSÉCURITÉ

Délibération D2024 02 03

 

4 - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRETIEN LOCAUX

Délibération D2024 02 04

 

 

URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE

 

5 - LOI APER – ZAENR – BILAN ET DÉFINITION DES ZONES

Délibération D2024 02 05

Annexe Loi APER

 

6 - DÉNOMINATION PASSAGE DES SAULES

Délibération D2024 02 06

 

7 - DÉNOMINATION CHEMIN DES AUBÉPINES

Délibération D2024 02 07

 

8 - DÉNOMINATION CHEMIN DE LA BOURDAINE

Délibération D2024 02 08

 

9 - DÉNOMINATION IMPASSE DES BOULEAUX

Délibération D2024 02 09

 

10 - DÉNOMINATION CHEMIN DU CHABUT

Délibération D2024 02 10

 

11 - ÉCHANGE PARCELLES SILÈNE – ÎLE DU GUÉ

Délibération D2024 02 11

Annexe avis des Domaines - Île du Gué

 

12 - ÉCHANGE PARCELLES SILÈNE – CLOS DU CHÊNE

Délibération D2024 02 12

Annexe avis des Domaines - Clos du Chêne


13 - BAIL EMPHYTÉOTIQUE – LES FOSSÉS BLANCS

Délibération D2024 02 13

Annexe Bail emphytéotique -  Les Fossés Blancs

 

 

FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - ÉVÉNEMENTIEL

 

14 - VOTE DU DOB 2024

Délibération D2024 02 14

Annexe ROB 2024 (DOB 2024)


15 - FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE

Délibération D2024 02 15

 

16 - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE

Délibération D2024 02 16

 

 

VOIRIE - TRAVAUX - SÉCURITÉ - TRANSPORT


17 - ATTRIBUTION MARCHÉ – TRAVAUX SALLE FESTIVE

Délibération D2024 02 17

Annexe 1 - CAO 19 12 23

Annexe 2 - CAO 09 02 24

 

 

ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE


18 - FOURNITURES SCOLAIRES

Délibération D2024 02 18

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