Conseils Municipaux 2025

Mis en ligne le 11/06/2025

 

Liste des délibérations

Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 avril 2025

 

ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE
1 - ACCORD LOCAL / ELUS COMMUNAUTAIRES

Délibération D2025 06 26

2 - AMENDES DE POLICE 2025

Délibération D2025 06 27

3 - GROUPEMENT DE COMMANDES RTGE

Délibération D2025 06 28

 

 

URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - DEVELOPPEMENT DURABLE
4 - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE AE 1003

Délibération D2025 06 29

5 - CESSION CHEMIN DU PETIT MARAIS- AE 1003

Délibération D2025 06 30

Annexe 1: Extrait du plan de cadastre 

6 - VENTE BLANCHARD RUE DES ORCHIDEES

Délibération D2025 06 31

Annexe 1: avis domaine

Annexe 2: Plan de division

CULTURE – TOURISME - PATRIMOINE
7 - CONVENTION DE COOPERATION POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET CULTUREL DE TERRITOIRE

Délibération D2025 06 32

Annexe 1: Convention PCT

 

8  - VENTE DE LIVRES JUILLET 2025
Délibération D2025 06 33

 

9  - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – LA FOUEE DE FEU
Délibération D2025 06 34

FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
10 - PRESTATIONS CHOMAGE TITULAIRES CDG 85

Délibération D2025 06 35

11 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Délibération D2025 06 36

Annexe 1: Tableau des effectifs

 

 

VOIRIE – TRAVAUX – SECURITE - TRANSPORT
12 - CONVENTION AVEC TE 44 ETUDES CHAUDIERE

Délibération D2025 06 37
Annexe 1 : Convention TE

 

COMMUNICATION – COMMERCES – COMMERÇANTS
13  - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – JOURNAL ESTUAIRE

Délibération D2025 06 38
 

VIE ASSOCIATIVE – SPORT
14  - SUBVENTIONS ORDINAIRES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS

Délibération D2025 06 39

Annexe 1: Tableau subvention 2025

Annexe 2: Tableau subvention jeunesse

Annexe 3: Tableau subvention culture

Annexe 4: Tableau subvention social

Annexe 5: Tableau subvention sport

Annexe 6: Tableau subevention divers

ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE
15 - PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT OGEC 2025

Délibération D2025 06 40

Annexe 1

16 - PARTICIPATION ULIS

Délibération D2025 06 41

17 - JURY D’ASSISES

Délibération D2025 06 42

Annexe 1:  Arrêté jurés de cours d'assise_2026

Annexe 2:  Jurés de cours d'assises 2026 Mairie

Mis en ligne le 03/04/2025

 

Liste des délibérations

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ

1 - RENOUVELLEMENT CONVENTION CONSEILLER EN ÉNERGIE PARTAGÉE

Délibération D2025 04 13

Annexe : Convention

 

 

URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE

2 - VENTE LEJEUNE – PARCELLE G n° 716

Délibération D2025 04 14

Annexe : Avis du domaine sur la valeur vénale

Annexe : Plan vente Lejeune

3 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : IMPASSE DES GENÊTS

Délibération D2025 04 15

Annexe : Demande d'accord dénomination

Annexe : Plan impasse des Genêts

 

 

FINANCES - RESSOURCES HUMAINES

4 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – APPROBATION

Délibération D2025 04 16

Annexe 1 : CFU

Annexe 2 : Présentation CFU BP

Annexe 3 : Présentation CFU

Annexe 4 : Emargement CFU

5 - BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2024

Délibération D2025 04 17

6 - AFFECTATION DES RÉSULTATS

Délibération D2025 04 18

7 - VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L’ANNÉE 2025

Délibération D2025 04 19

 

8 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS 2025

Délibération D2025 04 20

9 - BUDGET GÉNÉRAL 2025 - APPROBATION

Délibération D2025 04 21

Annexe : Budget Primitif 2025

Annexe : Émargement

 

 

VOIRIE - TRAVAUX - SÉCURITÉ - TRANSPORTS

10 - AVENANTS MARCHÉS PUBLICS – SALLE DU MOULIN DE ROTZ

Délibération D2025 04 22

Annexe : Devis Hervy avenant : menuiseries intérieures

Annexe : Devis FLC anti-termites

Annexe : Devis Hervy avenant : caisson FOB

Annexe : Devis Hervy avenant : cloisons sèches, plafond plaques de plâtre

Annexe : Point financier

Annexe : Courrier au Cabinet Fardin

 

11 - AUTORISATION SIGNATAIRE – LOT N° 2 – MARCHÉ PUBLIC ÉCLAIRAGE COMPLEXE SPORTIF

Délibération D2025 04 23

Annexe : PV signé

Annexe : Rapport d'analyse des offres

 

 

ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE

12 - PARTICIPATION AU CHARGÉ DE COOPÉRATION CTG

Délibération D2025 04 24

Annexe : Convention financement

 

13 - AUTOFINANCEMENT COURSE ESP’ADO

Délibération D2025 04 25

 

 

 

Mis en ligne le 03/03/2025

 

Liste des délibérations

Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 février 2025

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ

1- RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES CARENE – CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

Délibération D2025 02 01

Annexe : ROD Carene

Annexe : Courrier CRC

2 - SOLIDARITÉ AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE

Délibération D2025 02 02

 

URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 - CESSION SILENE DE LA PARCELLE AE n°1009

Délibération D2025 02 03

Annexe : Avis domaine

Annexe : Extrait cadastral

Annexe : Plan cession Silene

4 - VENTE BODET – PARCELLE AN n° 777

Délibération D2025 02 04

Annexe : Extrait cadastral

Annexe : Vente Bodet

5 - VENTE TERRIEN – PARCELLE AN n° 776

Délibération D2025 02 05

Annexe : Extrait cadastral

Annexe : Vente Terrien

6 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : CHEMIN DE LA BOULAIE

Délibération D2025 02 06

Annexe : plan du chemin de la Boulaie

7 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : CHEMIN DES DAMES

Délibération D2025 02 07

Annexe : plan du chemin des Dames

 

FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
8 - DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025

Délibération D2025 02 08

Annexe : Rapport DOB

9 - EXONÉRATION TAXE FONCIÈRE MAISON DE SANTÉ

Délibération D2025 02 09

10 - ADOPTION CHARTE INFORMATIQUE

Délibération D2025 02 10

Annexe : Charte informatique

11 - MISE EN PLACE DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX

Délibération D2025 02 11

 

12 - SUPPRESSION DE POSTES – ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

 

Délibération D2025 02 12

Annexe : tableau des effectifs