Conseils Municipaux 2025
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Mis en ligne le 21/10/2025
URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - DEVELOPPEMENT DURABLE
1 - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC : NOUVELLE PARCELLE AC n°492
2- VENTE DE LA PARCELLE AC n°492
3- DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC : NOUVELLE PARCELLE ZE n°431
4- ECHANGE DE PARCELLES AVEC MME BROUSSARD
5- VENTE DE LA PARCELLE AP n°484
6- VENTE DE LA PARCELLE E n°513
7- VENTE DE LA PARCELLE ZB n°633
8- VENTE DE LA PARCELLE ZA n°263
FINANCES - RH
9 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Annexe 1 Tableau des effectifs
VIE ASSOCIATIVE - SPORT
10 - TARIFS 2026 SALLE DU MOULIN DE ROTZ
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
11 - REGLEMENT DU FONCTIONNEMENT MULTIACCUEIL – MODIFICATION
12 - REGLEMENT DU FONCTIONNEMENT PERISCOLAIRE – MODIFICATION
13 - TARIFS VENTE AUTOFINANCEMENT ESP’ADO
Mis en ligne le 22/09/2025
Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2025
URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - DEVELOPPEMENT DURABLE
1 - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC : NOUVELLE PARCELLE AE n° 1035
2 - CESSION DE LA PARCELLE AE n° 1035
Annexe 1 : Plan Cession Silène
3 - ECHANGE DE PARCELLES AVEC MR ET MME MAYOL
4 - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT – AIDE AUX MAIRES BÂTISSEURS
5 - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS SUR LA PARCELLE AH 204
6 - CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS SUR LA PARCELLE AH 306
FINANCES
7 - BUDGET PRINCIPAL 2025 - PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES -ADMISSION EN NON-VALEUR
8 - FAJ – PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2025
9 - MANDAT SPECIAL POUR LE CONGRES DES MAIRES
VOIRIE – TRAVAUX – SECURITE - TRANSPORT
10 - MARCHE PUBLIC ECLAIRAGE SALLES DU COMPLEXE SPORTIF
11 - CONVENTION ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE TE44
Annexe 1 : Convention AMO CONIFERE
ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE
12 - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LA CAF DE LOIRE-ATLANTIQUE CHARGE DE COOPERATION COMMUNAL CTG
Annexe 1 : Répartition financement
13 - TARIFS SEJOUR MONTAGNE 2026
Mis en ligne le 15/07/2025
Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juillet 2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ
1 - GROUPEMENT DE COMMANDES – NETTOYAGE ESPACE PUBLIC ET PRIVÉ
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
2 - DENOMINATION DE LA VOIE - CHEMIN DU CLOS DU MOULIN
Délibération D2025 07 44
Annexe 1 : Plan du chemin du Clos du Moulin
3 - DENOMINATION DE LA VOIE - CHEMIN DU MOULIN DE LA PERRIERE
Délibération D2025 07 45
Annexe 1 : Plan du chemin du Clos du Moulin de la Perrière
4- DENOMINATION DE LA VOIE – ALLEE DES SUREAUX
Annexe 1 : Plan Allée des Sureaux
CULTURE – TOURISME – PATRIMOINE
5 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CELTOMANIA
Annexe 1 : Convention partenariat
FINANCES
6- VACATIONS FUNERAIRES 2025
Mis en ligne le 11/06/2025
Procès-verbal du Conseil Municipal du 4 juin 2025
ADMINISTRATION GENERALE - INTERCOMMUNALITE
1 - ACCORD LOCAL / ELUS COMMUNAUTAIRES
2 - AMENDES DE POLICE 2025
3 - GROUPEMENT DE COMMANDES RTGE
Annexe 1: Groupement de commande
URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - DEVELOPPEMENT DURABLE
4 - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE AE 1003
5 - CESSION CHEMIN DU PETIT MARAIS- AE 1003
Annexe 1: Extrait du plan de cadastre
6 - VENTE BLANCHARD RUE DES ORCHIDEES
CULTURE – TOURISME - PATRIMOINE
7 - CONVENTION DE COOPERATION POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET CULTUREL DE TERRITOIRE
8 - VENTE DE LIVRES JUILLET 2025
Délibération D2025 06 33
9 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – LA FOUEE DE FEU
Délibération D2025 06 34
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
10 - PRESTATIONS CHOMAGE TITULAIRES CDG 85
11 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Annexe 1: Tableau des effectifs
VOIRIE – TRAVAUX – SECURITE - TRANSPORT
12 - CONVENTION AVEC TE 44 ETUDES CHAUDIERE
Délibération D2025 06 37
Annexe 1 : Convention TE
COMMUNICATION – COMMERCES – COMMERÇANTS
13 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – JOURNAL ESTUAIRE
VIE ASSOCIATIVE – SPORT
14 - SUBVENTIONS ORDINAIRES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS
Annexe 1: Tableau subvention 2025
Annexe 2: Tableau subvention jeunesse
Annexe 3: Tableau subvention culture
Annexe 4: Tableau subvention social
Annexe 5: Tableau subvention sport
Annexe 6: Tableau subevention divers
ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE
15 - PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT OGEC 2025
16 - PARTICIPATION ULIS
17 - JURY D’ASSISES
Mis en ligne le 03/04/2025
Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 avril 2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ
1 - RENOUVELLEMENT CONVENTION CONSEILLER EN ÉNERGIE PARTAGÉE
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
2 - VENTE LEJEUNE – PARCELLE G n° 716
Annexe : Avis du domaine sur la valeur vénale
3 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : IMPASSE DES GENÊTS
Annexe : Demande d'accord dénomination
Annexe : Plan impasse des Genêts
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
4 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – APPROBATION
Annexe 2 : Présentation CFU BP
5 - BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2024
6 - AFFECTATION DES RÉSULTATS
7 - VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L’ANNÉE 2025
8 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS 2025
9 - BUDGET GÉNÉRAL 2025 - APPROBATION
VOIRIE - TRAVAUX - SÉCURITÉ - TRANSPORTS
10 - AVENANTS MARCHÉS PUBLICS – SALLE DU MOULIN DE ROTZ
Annexe : Devis Hervy avenant : menuiseries intérieures
Annexe : Devis FLC anti-termites
Annexe : Devis Hervy avenant : caisson FOB
Annexe : Devis Hervy avenant : cloisons sèches, plafond plaques de plâtre
Annexe : Courrier au Cabinet Fardin
11 - AUTORISATION SIGNATAIRE – LOT N° 2 – MARCHÉ PUBLIC ÉCLAIRAGE COMPLEXE SPORTIF
Annexe : Rapport d'analyse des offres
ENFANCE - JEUNESSE - VIE SCOLAIRE
12 - PARTICIPATION AU CHARGÉ DE COOPÉRATION CTG
Annexe : Convention financement
13 - AUTOFINANCEMENT COURSE ESP’ADO
Mis en ligne le 03/03/2025
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 février 2025
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - INTERCOMMUNALITÉ
1- RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES CARENE – CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
Annexe : ROD Carene
2 - SOLIDARITÉ AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 - CESSION SILENE DE LA PARCELLE AE n°1009
4 - VENTE BODET – PARCELLE AN n° 777
5 - VENTE TERRIEN – PARCELLE AN n° 776
6 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : CHEMIN DE LA BOULAIE
Annexe : plan du chemin de la Boulaie
7 - DÉNOMINATION DE LA VOIE : CHEMIN DES DAMES
Annexe : plan du chemin des Dames
FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
8 - DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025
9 - EXONÉRATION TAXE FONCIÈRE MAISON DE SANTÉ
10 - ADOPTION CHARTE INFORMATIQUE
11 - MISE EN PLACE DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX
12 - SUPPRESSION DE POSTES – ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Annexe : tableau des effectifs
